Extrait
Règlement (CE) nº 59/2003 de la Commission du 15 janvier 2003 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes
RÈGLEMENT (CE) No 60/2003 DE LA COMMISSION du 15 janvier 2003 relatif à l'ouverture d'une adjudication de l'abattement du droit à l'importation de maïs au ...
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Documents cités
- Reglamento (CE) nº 1839/95 de la Comisión, de 26 de julio de 1995, por el que se establecen disposiciones de aplicación de los contingentes arancelarios por importación de maíz y de sorgo en España y de maíz en Portugal
- Reglamento (CEE) nº 1766/92 del Consejo, de 30 de junio de 1992, por el que se establece la organización común de mercados en el sector de los cereales
- Règlement (CE) nº 60/2003 de la Commission du 15 janvier 2003 relatif à l'ouverture d'une adjudication de l'abattement du droit à l'importation de maïs au Portugal en provenance des pays tiers
- Règlement (CE) nº 1666/2000 du Conseil du 17 juillet 2000 modifiant le règlement (CEE) nº 1766/92 portant organisation commune des marchés dans le secteur des céréales
- Règlement (CE) nº 2235/2000 de la Commission du 9 octobre 2000 modifiant les règlements (CE) nº 1839/95 portant modalités d'application des contingents tarifaires à l'importation respectivement de maïs et de sorgho en Espagne et de maïs au Portugal et (CE) nº 1249/96 portant modalités d'application du règlement (CEE) nº 1766/92 du Conseil en ce qui concerne les droits à l'importation dans le secteur des céréales
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