Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs

Extrait

---

Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE;

ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX CHAPITRE 41

PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas :

1. a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (no 0511);

1. b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);

1. c) les peaux brutes, tannées ou apprêtées, non épilées, d'animaux à poils (chapitre 43). Entrent toute...

Voir le contenu complet de ce document

---