Pelleteries et fourrures; pelleteries factices

Extrait

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Pelleteries et fourrures; pelleteries factices

SECTION IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE CHAPITRE 44

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas :

1. a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211);

1. b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés en longueur (no 1401);

1. c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 1404);

1. d) les charbons activés (no 3802);

1. e) les articles du no 4202;

1. f) les ouvrages du chapitre 46;

1. g) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;

1. h) les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);

1. ij) les ouvrages du no 6808;

1. k) la bijouterie de fantaisie du no 7117;

1. l) les articles de la section XVI ou de la section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);

1. m) les articles de la section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);

1. n) les parties d'armes (no 9305);

1. o) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

1. p) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

1. q) les article...

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