21 Préparations alimentaires diverses

Extrait

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21 Préparations alimentaires diverses

30. 10. 98 FR Journal officiel des Communautés européennes 179

CHAPITRE 21

PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas :

a) les mélanges de légumes du no 0712;

b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no 0901);

c) le thé aromatisé (no 0902);

d) les épices et autres produits des nos 0904 à 0910;

e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux nos 2103 ou 2104, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);...

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