Extrait
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
CHAPITRE 58
TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES Notes 1. N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.2. Relèvent aussi du no 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.3. Onentendpar' tissusàpointdegaze ',ausensduno 5803,lestissusdontlachaîneestcomposéesurtoutoupartiedeleursurfacedefilsfixes (fils droits) et de f...Voir le contenu complet de ce document
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