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Verre et ouvrages en verre
SECTION XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES CHAPITRE 71
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES Notes 1. Sous réserve de l'application de la note 1 point a) de la section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :1. a) de perles fines ou de culture, ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées, 1. a) ou 1. b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.2. a) Les nos 7113, 7114 et 7115 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, vir...Voir le contenu complet de ce document
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