Commission Decision of 20 October 1993 establishing the identification document (passport) accompanying registered equidae (93/623/EEC)

• Published date: 23 December 1999
• Subject Matter: Veterinary legislation
• Official Gazette Publication: Official Journal of the European Communities, L 298, 3 December 1993

1993D0623 — FR — 01.07.2009 — 002.001

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►B DÉCISION DE LA COMMISSION du 20 octobre 1993 établissant le document d'identification (passeport) accompagnant les équidés enregistrés (93/623/CEE) (JO L 298, 3.12.1993, p.45)

abrogé par:

	Journal officiel
	n°	page	date
Règlement (CE) no 504/2008 de la Commission du 6 juin 2008	L 149	3	7.6.2008