Commission Regulation (EEC) No 2568/91 of 11 July 1991 on the characteristics of olive oil and olive-residue oil and on the relevant methods of analysis

• Published date: 01 January 2008
• Subject Matter: grassi,matières grasses,materias grasas
• Official Gazette Publication: Gazzetta ufficiale delle Comunità europee, L 248, 5 settembre 1991,Journal officiel des Communautés européennes, L 248, 5 septembre 1991,Diario Oficial de las Comunidades Europeas, L 248, 5 de septiembre de 1991

01991R2568 — FR — 04.12.2016 — 031.005

---

Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document

►B RÈGLEMENT (CEE) No 2568/91 DE LA COMMISSION du 11 juillet 1991 ►C1 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes ◄ (JO L 248 du 5.9.1991, p. 1)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT (CEE) No 3682/91 DE LA COMMISSION du 17 décembre 1991	L 349	36	18.12.1991
M2	RÈGLEMENT (CEE) No 1429/92 DE LA COMMISSION du 26 mai 1992	L 150	17	2.6.1992
M3	RÈGLEMENT (CEE) No 1683/92 DE LA COMMISSION du 29 juin 1992	L 176	27	30.6.1992
M4	RÈGLEMENT (CEE) No 1996/92 DE LA COMMISSION du 15 juillet 1992	L 199	18	18.7.1992
►M5	RÈGLEMENT (CEE) No 3288/92 DE LA COMMISSION du 12 novembre 1992	L 327	28	13.11.1992
M6	RÈGLEMENT (CEE) No 183/93 DE LA COMMISSION du 29 janvier 1993	L 22	58	30.1.1993
M7	Modifié par: RÈGLEMENT (CEE) No 826/93 DE LA COMMISSION du 6 avril 1993	L 87	6	7.4.1993
M8	RÈGLEMENT (CEE) No 620/93 DE LA COMMISSION du 17 mars 1993	L 66	29	18.3.1993
M9	RÈGLEMENT (CE) No 177/94 DE LA COMMISSION du 28 janvier 1994	L 24	33	29.1.1994
M10	RÈGLEMENT (CE) No 2632/94 DE LA COMMISSION du 28 octobre 1994	L 280	43	29.10.1994
►M11	RÈGLEMENT (CE) No 656/95 DE LA COMMISSION du 28 mars 1995	L 69	1	29.3.1995
M12	RÈGLEMENT (CE) No 2527/95 DE LA COMMISSION du 27 octobre 1995	L 258	49	28.10.1995
M13	RÈGLEMENT (CE) No 2472/97 DE LA COMMISSION du 11 décembre 1997	L 341	25	12.12.1997
M14	RÈGLEMENT (CE) No 282/98 DE LA COMMISSION du 3 février 1998	L 28	5	4.2.1998
M15	RÈGLEMENT (CE) No 2248/98 DE LA COMMISSION du 19 octobre 1998	L 282	55	20.10.1998
M16	RÈGLEMENT (CE) No 379/1999 DE LA COMMISSION du 19 février 1999	L 46	15	20.2.1999
M17	RÈGLEMENT (CE) No 455/2001 DE LA COMMISSION du 6 mars 2001	L 65	9	7.3.2001
M18	RÈGLEMENT (CE) No 2042/2001 DE LA COMMISSION du 18 octobre 2001	L 276	8	19.10.2001
►M19	RÈGLEMENT (CE) No 796/2002 DE LA COMMISSION du 6 mai 2002	L 128	8	15.5.2002
►M20	RÈGLEMENT (CE) No 1989/2003 DE LA COMMISSION du 6 novembre 2003	L 295	57	13.11.2003
►M21	RÈGLEMENT (CE) No 702/2007 DE LA COMMISSION du 21 juin 2007	L 161	11	22.6.2007
M22	RÈGLEMENT (CE) No 640/2008 DE LA COMMISSION du 4 juillet 2008	L 178	11	5.7.2008
►M23	RÈGLEMENT (UE) No 61/2011 DE LA COMMISSION du 24 janvier 2011	L 23	1	27.1.2011
M24	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 661/2012 DE LA COMMISSION du 19 juillet 2012	L 192	3	20.7.2012
►M25	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 299/2013 DE LA COMMISSION du 26 mars 2013	L 90	52	28.3.2013
►M26	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1348/2013 DE LA COMMISSION du 16 décembre 2013	L 338	31	17.12.2013
M27	RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2015/1830 DE LA COMMISSION du 8 juillet 2015	L 266	9	13.10.2015
►M28	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1833 DE LA COMMISSION du 12 octobre 2015	L 266	29	13.10.2015
►M29	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/1227 DE LA COMMISSION du 27 juillet 2016	L 202	7	28.7.2016
►M30	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/1784 DE LA COMMISSION du 30 septembre 2016	L 273	5	8.10.2016
►M31	RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2016/2095 DE LA COMMISSION du 26 septembre 2016	L 326	1	1.12.2016

Rectifié par:

►C1	Rectificatif, JO L 347 du 28.11.1992, p. 69 (2568/1991)
C2	Rectificatif, JO L 176 du 20.7.1993, p. 26 (183/1993)
C3	Rectificatif, JO L 111 du 30.4.2011, p. 48 (61/2011)
C4	Rectificatif, JO L 091 du 27.3.2014, p. 49 (1348/2013)
►C5	Rectificatif, JO L 183 du 14.7.2017, p. 11 (2016/1227)
►C6	Rectificatif, JO L 211 du 17.8.2017, p. 58 (2016/2095)

---

▼B

RÈGLEMENT (CEE) No 2568/91 DE LA COMMISSION

du 11 juillet 1991

►C1 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes ◄

▼M20

Article premier

1. Sont considérées comme huiles d'olive vierges, au sens du point 1 a), et b) de l'annexe du règlement no 136/66/CEE, les huiles dont les caractéristiques respectives sont conformes à celles indiquées à l'annexe I, points 1 et 2, du présent règlement.

2. Est considérée comme huile d'olive lampante, au sens du point 1 c) de l'annexe du règlement no 136/66/CEE, l'huile dont les caractéristiques sont conformes à celles indiquées à l'annexe I, point 3, du présent règlement.

3. Est considérée comme huile d'olive raffinée, au sens du point 2 de l'annexe du règlement no 136/66/CEE, l'huile dont les caractéristiques sont conformes à celles indiquées à l'annexe I, point 4, du présent règlement.

4. Est considérée comme huile d'olive composée d'huile d'olive raffinée et d'huiles d'olive vierges, au sens du point 3 de l'annexe du règlement no 136/66/CEE, l'huile dont les caractéristiques sont conformes à celles indiquées à l'annexe I, point 5, du présent règlement.

5. Est considérée comme huile de grignons d'olive brute, au sens du point 4 de l'annexe du règlement no 136/66/CEE, l'huile dont les caractéristiques sont conformes à celles indiquées à l'annexe I, point 6, du présent règlement.

6. Est considérée comme huile de grignons d'olive raffinée, au sens du point 5 de l'annexe du règlement no 136/66/CEE, l'huile dont les caractéristiques sont conformes à celles indiquées à l'annexe I, point 7, du présent règlement.

7. Est considérée comme huile de grignons d'olive, au sens du point 6 de l'annexe du règlement no 136/66/CEE, l'huile dont les caractéristiques sont conformes à celles indiquées à l'annexe I, point 8, du présent règlement.

▼M26

Article 2

1. Les caractéristiques des huiles définies à l'annexe I sont déterminées selon les méthodes d'analyse suivantes:

a) pour la détermination des acides gras libres, exprimés en pourcentage d'acide oléique, la méthode figurant à l'annexe II;

b) pour la détermination de l'indice de peroxyde, la méthode figurant à l'annexe III;

c) pour la détermination de la teneur en cires, la méthode figurant à l'annexe IV;

d) pour la détermination de la composition et de la teneur en stérols et en diols triterpéniques par chromatographie en phase gazeuse sur colonne capillaire, la méthode figurant à l’annexe V;

e) pour la détermination du pourcentage de 2-glycéril monopalmitate, la méthode figurant à l’annexe VII;

f) pour l'analyse spectrophotométrique, la méthode figurant à l'annexe IX;

▼M28

g) pour la détermination de la composition en acides gras, la méthode figurant à l'annexe X;

▼M26

h) pour la détermination des solvants halogénés volatils, la méthode figurant à l'annexe XI;

i) pour l'évaluation des caractéristiques organoleptiques des huiles d'olive vierges, la méthode figurant à l'annexe XII;

j) pour la détermination des stigmastadiènes, la méthode figurant à l'annexe XVII;

k) pour la détermination de la composition des triglycérides à ECN 42, la méthode figurant à l'annexe XVIII;

▼M28

l) pour la détermination du contenu en alcools aliphatiques et triterpéniques, la méthode figurant à l'annexe XIX;

▼M26

m) pour la détermination de la teneur en cires et en esters méthyliques ou éthyliques d'acides gras, la méthode figurant à l'annexe XX.

▼M28 —————

▼M26

2. La vérification par les autorités nationales ou leurs représentants des caractéristiques organoleptiques des huiles d'olive vierges est réalisée par des jurys de dégustateurs agréés par les États membres.

Les caractéristiques organoleptiques d'une huile d'olive visée au premier alinéa sont considérées comme conformes à la catégorie d'huile d'olive déclarée, si un jury agréé par l'État membre concerné confirme le classement à cet égard.

Dans le cas où le jury agréé ne confirme pas la catégorie déclarée en ce qui concerne les caractéristiques organoleptiques, les autorités nationales ou leurs représentants font procéder sans tarder, à la demande de l'intéressé, à deux contre-analyses par d'autres jurys agréés, dont au moins une est effectuée par un jury agréé par l'État membre producteur concerné. Les caractéristiques en question sont considérées comme conformes à celles qui sont déclarées si les deux contre-analyses confirment le classement déclaré. Dans le cas contraire, les frais des contre-analyses sont à la charge de l'intéressé.

3. Pour la vérification des caractéristiques des huiles par les autorités nationales ou leurs représentants suivant les dispositions du paragraphe 1, le prélèvement des échantillons s'effectue conformément aux normes internationales EN ISO 661 et EN ISO 5555 concernant respectivement la préparation des échantillons pour essai et l'échantillonnage. Toutefois, par dérogation au point 6.8 de la norme EN ISO 5555, dans le cas de lots desdites huiles, en conditionnement primaire, le prélèvement des échantillons s'effectue conformément à l'annexe I bis du présent règlement. Dans le cas des huiles en vrac où l’échantillonnage ne peut être réalisé conformément à la norme EN ISO 5555, les échantillons sont prélevés conformément aux instructions fournies par l’autorité compétente de l’État membre.

Sans préjudice des dispositions de la norme EN ISO 5555 et du chapitre 6 de la norme EN ISO 661, les échantillons sont mis à l’abri de la lumière et des fortes chaleurs...