Council Directive of 27 November 1990 on the fixing of maximum levels for pesticide residues in and on certain products of plant origin, including fruit and vegetables (90/642/EEC)

• Published date: 29 November 2005
• Subject Matter: Foodstuffs,Approximation of laws
• Official Gazette Publication: Official Journal of the European Communities, L 350, 14 December 1990

1990L0642 — FR — 01.09.2008 — 042.001

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►B DIRECTIVE DU CONSEIL du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (90/642/CEE) (JO L 350, 14.12.1990, p.71)

abrogé par:

	Journal officiel
	n°	page	date
Règlement (CE) No 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005	L 70	1	16.3.2005