Directive 2002/80/CE de la Commission du 3 octobre 2002 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

• Coming into Force: 02 January 2013
• ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2002/80/2013-01-02
• Published date: 02 January 2013
• Celex Number: 02002L0080-20130102
• Date: 02 January 2013
• Court: European Commission

2002L0080 — FR — 02.01.2013 — 001.001

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►B DIRECTIVE 2002/80/CE DE LA COMMISSION du 3 octobre 2002 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 291, 28.10.2002, p.20)

abrogé par:

	Journal officiel
	n°	page	date
Règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007	L 171	1	29.6.2007