Commission Decision of 2 February 1993 on animal health conditions and veterinary certification for the re-entry of registered horses for racing, competition and cultural events after temporary export (93/195/EEC)

• Published date: 06 April 1993
• Subject Matter: Veterinary legislation
• Official Gazette Publication: Official Journal of the European Communities, L 86, 6 April 1993

01993D0195 — FR — 01.10.2018 — 037.001

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►B DÉCISION DE LA COMMISSION du 2 février 1993 relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire (93/195/CEE) (JO L 086, 6.4.1993, p.1)

Abrogée par:

	Journal officiel
	n°	page	date
Règlement d'exécution (UE) 2018/659 de la Commission du 12 avril 2018	L 110	1	30.4.2018

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http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX:01993D0195-20180328