Directive 2008/116/CE de la Commission du 15 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

• Published date: 16 December 2008
• Subject Matter: Plant health legislation,Approximation of laws
• Official Gazette Publication: Official Journal of the European Union, L 337, 16 December 2008

02008L0116 — FR — 14.06.2011 — 001.001

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►B DIRECTIVE 2008/116/CE DE LA COMMISSION du 15 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 337, 16.12.2008, p.86)

abrogé par:

	Journal officiel
	n°	page	date
Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009	L 309	1	24.11.2009