Commission Implementing Regulation (EU) No 373/2011 of 15 April 2011 concerning the authorisation of the preparation of Clostridium butyricum FERM-BP 2789 as a feed additive for minor avian species except laying birds, weaned piglets and minor porcine species (weaned) and amending Regulation (EC) No 903/2009 ( holder of authorisation Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd represented by Huvepharma NV Belgium ) (Text with EEA relevance)

• Published date: 16 April 2011
• Subject Matter: aliments des animaux,alimenti per animali,alimentos para animales
• Official Gazette Publication: Journal officiel de l’Union européenne, L 102, 16 avril 2011,Gazzetta ufficiale dell’Unione europea, L 102, 16 aprile 2011,Diario Oficial de la Unión Europea, L 102, 16 de abril de 2011

02011R0373 — FR — 14.07.2017 — 002.001

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►B RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 373/2011 DE LA COMMISSION du 15 avril 2011 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) no 903/2009 ( ►M2 titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ◄ ) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 102 du 16.4.2011, p. 10)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 357/2013 DE LA COMMISSION du 18 avril 2013	L 109	22	19.4.2013
►M2	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1126 DE LA COMMISSION du 23 juin 2017	L 163	13	24.6.2017

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▼B

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 373/2011 DE LA COMMISSION

du 15 avril 2011

concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) no 903/2009 ( ►M2 titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ◄ )

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article premier

La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Dans le règlement (CE) no 903/2009, «Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM-P 1467)» et «Mitsui & Co. Deutschland GmbH» sont respectivement remplacés par «Clostridium butyricum FERM-BP 2789» et «Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.».

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