Commission Implementing Regulation (EU) No 374/2013 of 23 April 2013 concerning the authorisation of a preparation of Clostridium butyricum (FERM BP-2789) as a feed additive for chickens reared for laying ( holder of authorisation Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd represented by Huvepharma NV Belgium ) (Text with EEA relevance)

• Published date: 24 April 2013
• Subject Matter: alimenti per animali,aliments des animaux,alimentos para animales
• Official Gazette Publication: Gazzetta ufficiale dell’Unione europea, L 112, 24 aprile 2013,Journal officiel de l’Union européenne, L 112, 24 avril 2013,Diario Oficial de la Unión Europea, L 112, 24 de abril de 2013

02013R0374 — FR — 14.07.2017 — 001.001

---

Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document

►B RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 374/2013 DE LA COMMISSION du 23 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte ( ►M1 titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ◄ ) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 112 du 24.4.2013, p. 13)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1126 DE LA COMMISSION du 23 juin 2017	L 163	13	24.6.2017

---

▼B

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 374/2013 DE LA COMMISSION

du 23 avril 2013

concernant l’autorisation d’une préparation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte ( ►M1 titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ◄ )

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article premier

La préparation mentionnée dans l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

---

ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif	Nom du titulaire de l’autorisation	Additif	Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse	Espèce animale ou catégorie d’animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d’autorisation
						UFC/kg

...