Commission Regulation (EC) No 903/2009 of 28 September 2009 concerning the authorisation of the preparation of Clostridium butyricum FERM-BP 2789 as a feed additive for chickens for fattening ( holder of authorisation Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd represented by Huvepharma NV Belgium ) (Text with EEA relevance)

• Published date: 29 September 2009
• Subject Matter: alimentos para animales,aliments des animaux,alimenti per animali
• Official Gazette Publication: Diario Oficial de la Unión Europea, L 256, 29 de septiembre de 2009,Journal officiel de l’Union européenne, L 256, 29 septembre 2009,Gazzetta ufficiale dell’Unione europea, L 256, 29 settembre 2009

02009R0903 — FR — 14.07.2017 — 003.001

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►B RÈGLEMENT (CE) No 903/2009 DE LA COMMISSION du 28 septembre 2009 concernant l’autorisation de la préparation de ►M1 Clostridium butyricum FERM-BP 2789 ◄ en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissement ( ►M3 titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ◄ ) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 256 du 29.9.2009, p. 26)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 373/2011 DE LA COMMISSION du 15 avril 2011	L 102	10	16.4.2011
►M2	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 357/2013 DE LA COMMISSION du 18 avril 2013	L 109	22	19.4.2013
►M3	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1126 DE LA COMMISSION du 23 juin 2017	L 163	13	24.6.2017

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▼B

RÈGLEMENT (CE) No 903/2009 DE LA COMMISSION

du 28 septembre 2009

concernant l’autorisation de la préparation de ►M1 Clostridium butyricum FERM-BP 2789 ◄ en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissement ( ►M3 titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ◄ )

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article premier

La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

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ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif Nom du titulaire de l’autorisation Additif Composition, formule chimique,

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