Commission Regulation (EC) No 479/2006 of 23 March 2006 as regards the authorisation of certain additives belonging to the group compounds of trace elements (Text with EEA relevance)

• Published date: 28 November 2006
• Subject Matter: alimenti per animali,alimentos para animales,aliments des animaux

02006R0479 — FR — 13.08.2018 — 003.001

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►B RÈGLEMENT (CE) No 479/2006 DE LA COMMISSION du 23 mars 2006 concernant l'autorisation de certains additifs appartenant au groupe des composés d'oligoéléments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 086 du 24.3.2006, p. 4)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/1095 DE LA COMMISSION du 6 juillet 2016	L 182	7	7.7.2016
►M2	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/2330 DE LA COMMISSION du 14 décembre 2017	L 333	41	15.12.2017
►M3	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1039 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2018	L 186	3	24.7.2018

Rectifié par:

C1 Rectificatif, JO L 351 du 30.12.2017, p. 202 (2017/2330)

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▼B

RÈGLEMENT (CE) No 479/2006 DE LA COMMISSION

du 23 mars 2006

concernant l'autorisation de certains additifs appartenant au groupe des composés d'oligoéléments

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article premier

Les préparations appartenant au groupe des «composés d'oligoéléments» qui figurent en annexe sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

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ANNEXE

No CE	Élément	Additif	Désignation chimique et description	Teneur maximale de l'élément en mg kg-1 d'aliment complet	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
▼M3 —————
▼B
E5	Manganèse — Mn	Chélate de manganèse de glycine, hydraté	Mn (x)1-3 . nH2O (x = anion de glycine synthétique)	Poissons: 100 (total) Autres espèces: 150 (total)		Sans limitation dans le temps
E6	Zinc — Zn

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