Commission Regulation (EC) No 2316/98 of 26 October 1998 concerning authorisation of new additives and amending the conditions for authorisation of a number of additives already authorised in feedingstuffs (Text with EEA relevance)

• Published date: 28 October 1998
• Subject Matter: alimentos para animales,alimenti per animali,aliments des animaux
• Official Gazette Publication: Diario Oficial de las Comunidades Europeas, L 289, 28 de octubre de 1998,Gazzetta ufficiale delle Comunità europee, L 289, 28 ottobre 1998,Journal officiel des Communautés européennes, L 289, 28 octobre 1998

01998R2316 — FR — 19.07.2017 — 001.001

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►B RÈGLEMENT (CE) No 2316/98 DE LA COMMISSION du 26 octobre 1998 concernant l'autorisation de nouveaux additifs et modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 289 du 28.10.1998, p. 4)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1145 DE LA COMMISSION du 8 juin 2017	L 166	1	29.6.2017

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▼B

RÈGLEMENT (CE) No 2316/98 DE LA COMMISSION

du 26 octobre 1998

concernant l'autorisation de nouveaux additifs et modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article premier

1. La substance «Bêta-carotène» appartenant à la partie 1 «Caroténoïdes et xanthophylles» du groupe des «Matières colorantes, y compris les pigments» peut être autorisée conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additif, E 160a, dans l'alimentation des animaux dans les conditions reprises à l'annexe I du présent règlement.

2. La substance «Phaffia rhodozyma (ATCC 74219) riche en astaxanthine» appartenant à la partie 1 «Caroténoïdes et xanthophylles» du groupe des «Matières colorantes, y compris les pigments» peut être autorisée conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additif, no 12, dans l'alimentation des animaux dans les conditions reprises à l'annexe I du présent règlement.

3. La substance «Chélate cuivreux d'acides aminés, hydraté» appartenant aux «Oligo-éléments», élément E 4 «Cuivre-Cu», est autorisée conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions reprises à l'annexe II du présent règlement.

4. La substance «Chélate de manganèse d'acides aminés, hydraté» appartenant aux «Oligo-éléments», élément E 5 «Manganèse-Mn» est autorisée conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions reprises à l'annexe II du présent règlement.

5. La substance «Chélate de zinc d'acides aminés, hydraté» appartenant aux «Oligo-éléments», élément E 6 «Zinc-Zn» est autorisée conformément à la directive 70/ 524/CEE en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions reprises à l'annexe II du présent règlement.

Article 2

1. Les conditions d'autorisation de l'additif E 324 «Éthoxyquine», appartenant aux «Substances ayant des effets anti-oxygènes», sont remplacées conformément à la directive 70/524/CEE par les conditions reprises à l'annexe III du présent règlement.

2. L'additif E 161g «Canthaxanthine» appartenant à la partie 1 «Caroténoïdes et xanthophylles» du groupe des «Matières colorantes, y compris les pigments» en regard de la catégorie d'animaux «Oiseaux de compagnie et d'ornement» peut être autorisé conformément à la directive 70/524/CEE dans les conditions reprises à l'annexe I du présent règlement.

3. L'additif «3-Phytase (EC 3.1.3.8)» appartenant aux «Enzymes» peut être autorisé conformément à la directive 70/524/CEE dans les conditions reprises à l'annexe IV du présent règlement.

4. L'additif no 11 «Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine» appartenant à la partie 1 «Caroténoïdes et xanthophylles» du groupe des «Matières colorantes, y compris les pigments» en regard de la catégorie d'animaux «Saumons, truites» peut être autorisé conformément à la directive 70/524/CEE dans les conditions reprises à l'annexe I du présent règlement.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Il s'applique à partir du 15 décembre 1998.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

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ANNEXE I

No	Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Age maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Durée de l'autorisation
						mg/kg d'aliment complet
		Matières colorantes, y compris les pigments1.Caroténoïdes et xanthophylles:
	E 160a	Bêta-carotène	C40H56	Canaris	—	—	—	—	30.9.1999
	E 160c	Capsanthéine	C40H56O3	Volailles	—	—	80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)	—	Sans limitation dans le temps
	E 160e	Bêta-apo-8′-caroténal	C30H40O	Volailles	—	—	80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)	—	Sans limitation dans le temps
	E 160f	Ester éthylique de l'acide bêta-apo-8′-caroténoïque	C32H44O2	Volailles	—	—	80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)	—	Sans limitation dans le temps
	E 161b	Lutéine	C40H56O2	Volailles	—	—	80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)	—	Sans limitation dans le temps
	E 161c	Cryptoxanthine	C40H56O	Volailles	—	—	80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)	—	Sans limitation dans le temps
	E 161g	Canthaxanthine	C40H52O2	Volailles	—	—	80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)	—	Sans limitation dans le temps
				Saumons, truites	—	—	80	Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de 6 mois. Le mélange de la canthaxanthine avec l'astaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment complet	Sans limitation dans le temps
				Chiens, chats et poissons d'ornement	—	—	—	—	Sans limitation dans le temps
				Oiseaux de compagnie et d'ornement	—	—	—	—	30.9.1999
	E 161h	Zéaxanthine	C40H56O2	Volailles	—	—	80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)	—	Sans limitation dans le temps
	E 161i	Citranaxanthine	C33H44O	Poules pondeuses	—	—	80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles)	—	Sans limitation dans le temps
	E 161j	Astaxanthine	C40H52O4	Saumons, truites	—	—	100	Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de 6 mois. Le mélange de l'astaxanthine avec la canthaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment complet	Sans limitation dans le temps
				Poissons d'ornement	—	—	—	—	Sans limitation dans le temps
11		Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine (CBS 116.94)	Biomasse concentrée de la levure Phaffia rhodozyma (CBS 116.94) tuée, contenant au moins 2,5 g d'astaxanthine par kg d'additif	Saumons, truites	—	—	100	La teneur maximale ci-contre est exprimée en astaxanthine. Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de 6 mois. Le mélange de l'additif avec la canthaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale d'astaxanthine et de canthaxanthine ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment complet	21.4.1999
12		Phaffia rhodozyma (ATCC 74219) riche en astaxanthine	Biomasse concentrée de la levure de Phaffia rhodozyma (ATCC 74219) tuée, contenant au moins 4,0 g d'astaxanthine par kg d'additif et ayant une teneur maximale de 2 000 mg/kg en éthoxyquine	Saumons, truites	—	—	100	La teneur maximale ci-contre est exprimée en astaxanthine. Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de 6 mois. Le mélange de l'additif avec la canthaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale d'astaxanthine et de canthaxanthine ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment complet. Déclarer la teneur en éthoxyquine	30.9.1999

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ANNEXE II

Numéro CE Élément Additi

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