Commission Regulation (EC) No 379/2009 of 8 May 2009 concerning the authorisation of a new use of 6-phytase EC 3.1.3.26 as a feed additive for chickens for fattening, turkeys for fattening, laying hens, ducks for fattening, piglets (weaned), pigs for fattening and sows (holder of the authorisation Danisco (UK) Ltd, trading as Danisco Animal Nutrition and represented by Genencor International B.V.) (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance

• Published date: 09 May 2009
• Subject Matter: alimenti per animali,alimentos para animales,aliments des animaux
• Official Gazette Publication: Gazzetta ufficiale dell’Unione europea, L 116, 09 maggio 2009,Diario Oficial de la Unión Europea, L 116, 09 de mayo de 2009,Journal officiel de l’Union européenne, L 116, 09 mai 2009

02009R0379 — FR — 30.03.2019 — 001.001

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►B RÈGLEMENT (CE) No 379/2009 DE LA COMMISSION du 8 mai 2009 concernant l'autorisation d'un nouvel usage de la préparation de 6-phytase EC 3.1.3.26 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des dindes d'engraissement, des poules pondeuses, des canards d'engraissement, des porcelets (sevrés), des porcs d'engraissement et des truies [titulaire de l'autorisation: ►M1 Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV ◄ ] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 116 du 9.5.2009, p. 6)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/221 DE LA COMMISSION du 6 février 2019	L 35	28	7.2.2019

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▼B

RÈGLEMENT (CE) No 379/2009 DE LA COMMISSION

du 8 mai 2009

concernant l'autorisation d'un nouvel usage de la préparation de 6-phytase EC 3.1.3.26 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des dindes d'engraissement, des poules pondeuses, des canards d'engraissement, des porcelets (sevrés), des porcs d'engraissement et des truies [titulaire de l'autorisation: ►M1 Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV ◄ ]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article premier

La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

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ANNEXE

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