Commission Regulation (EC) No 1453/2004 of 16 August 2004 concerning the permanent authorisation of certain additives in feedingstuffs (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance

• Published date: 07 September 2015
• Subject Matter: alimentos para animales,legislación veterinaria,aliments des animaux,législation vétérinaire

02004R1453 — FR — 08.11.2018 — 004.001

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►B RÈGLEMENT (CE) No 1453/2004 DE LA COMMISSION du 16 août 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 269 du 17.8.2004, p. 3)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
M1	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1399 DE LA COMMISSION du 17 août 2015	L 217	1	18.8.2015
►M2	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/447 DE LA COMMISSION du 14 mars 2017	L 69	18	15.3.2017
►M3	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1145 DE LA COMMISSION du 8 juin 2017	L 166	1	29.6.2017
►M4	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1566 DE LA COMMISSION du 18 octobre 2018	L 262	27	19.10.2018

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▼B

RÈGLEMENT (CE) No 1453/2004 DE LA COMMISSION

du 16 août 2004

concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article premier

L’usage des préparations appartenant aux groupes «Micro-organismes» et «Enzymes» qui figurent aux annexes I et II est autorisé sans limitation dans le temps, en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans lesdites annexes.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

▼M2 —————

▼B

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ANNEXE II

Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
					Unités d'activité/kg d'aliment complet
Enzymes
▼M3 —————
▼M4 —————
▼B
E 1613	Endo-1,4-bêta- xylanase EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par

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