Commission Regulation (EC) No 554/2008 of 17 June 2008 concerning the authorisation of 6-phytase (Quantum Phytase) as a feed additive (Text with EEA relevance)

• Published date: 18 June 2008
• Subject Matter: alimenti per animali,alimentos para animales,aliments des animaux
• Official Gazette Publication: Gazzetta ufficiale dell’Unione europea, L 158, 18 giugno 2008,Diario Oficial de la Unión Europea, L 158, 18 de junio de 2008,Journal officiel de l’Union européenne, L 158, 18 juin 2008

2008R0554 — FR — 05.06.2012 — 002.001

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►B RÈGLEMENT (CE) No 554/2008 DE LA COMMISSION du 17 juin 2008 concernant l’autorisation de la 6-phytase (phytase Quantum) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 158, 18.6.2008, p.14)

Modifié par:

		Journal officiel
		No	page	date
M1	RÈGLEMENT (UE) No 879/2010 DE LA COMMISSION du 6 octobre 2010	L 264	7	7.10.2010
►M2	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 414/2012 DE LA COMMISSION du 15 mai 2012	L 128	5	16.5.2012

Rectifié par:

C1 Rectificatif, JO L 173 du 3.7.2008, p. 31 (554/2008)

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▼B

RÈGLEMENT (CE) No 554/2008 DE LA COMMISSION

du 17 juin 2008

concernant l’autorisation de la 6-phytase (phytase Quantum) en tant qu’additif pour l’alimentation animale

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux ( 1 ), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation.

(2) Une demande d’autorisation a été présentée conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003 pour la préparation visée à l’annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.

(3) La demande concerne l’autorisation de la préparation enzymatique à base de 6-phytase (phytase Quantum) produite à partir de Pichia pastoris (DSM 15927) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets à l’engraissement, des poules pondeuses, des dindes à l’engraissement, des canards à l’engraissement et des porcelets (sevrés), à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».

(4) Sur la base des données fournies par le demandeur, l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a conclu dans ses avis adoptés les 1er février 2007 et 30 janvier 2008 ( 2 ) que la préparation enzymatique à base de 6-phytase (phytase Quantum) produite à partir de Pichia pastoris (DSM 15927) n’a pas d’effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l’environnement, et qu’elle est efficace pour améliorer la digestibilité des aliments pour animaux. Elle a en outre conclu que le produit est un agent faiblement irritant, un agent sensibilisant cutané, et un agent sensibilisant respiratoire potentiel. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance postérieure à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur la

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