Commission Regulation (EC) No 1353/2000 of 26 June 2000 concerning the permanent authorisation of an additive and the provisional authorisation of new additives, new additive uses and new preparations in feedingstuffs (Text with EEA relevance)

• Published date: 19 July 2017
• Subject Matter: rapprochement des législations,aliments des animaux,ravvicinamento delle legislazioni,alimenti per animali,aproximación de las legislaciones,alimentos para animales
• Official Gazette Publication: Journal officiel des Communautés européennes, L 155, 28 juin 2000,Gazzetta ufficiale delle Comunità europee, L 155, 28 giugno 2000,Diario Oficial de las Comunidades Europeas, L 155, 28 de junio de 2000

02000R1353 — FR — 19.07.2017 — 001.001

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►B RÈGLEMENT (CE) No 1353/2000 DE LA COMMISSION du 26 juin 2000 concernant l'autorisation permanente d'un additif et l'autorisation provisoire de nouveaux additifs, de nouveaux usages d'additifs et de nouvelles préparations dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 155 du 28.6.2000, p. 15)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1145 DE LA COMMISSION du 8 juin 2017	L 166	1	29.6.2017

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▼B

RÈGLEMENT (CE) No 1353/2000 DE LA COMMISSION

du 26 juin 2000

concernant l'autorisation permanente d'un additif et l'autorisation provisoire de nouveaux additifs, de nouveaux usages d'additifs et de nouvelles préparations dans l'alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

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▼B

Article 2

Les conditions applicables à l'autorisation des préparations no 16 et 17 appartenant au groupe des enzymes qui figurent à l'annexe II du présent règlement sont remplacées par celles qui sont fixées dans ladite annexe conformément à la directive 70/524/CEE.

Article 3

Les préparations appartenant au groupe des enzymes qui figurent à l'annexe III du présent règlement sont autorisées conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 4

La préparation appartenant au groupe des micro-organismes qui figurent à l'annexe IV du présent règlement est autorisée conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 5

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

▼M1 —————

▼B

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ANNEXE II

Numéro (ou numéro CE)	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Durée de l'autorisation
					Unités d'activité/kg d'aliment complet
16	Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4	Préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 142), ayant une activité minimale de: Solide: 2 000 CU/g (1) Liquide: 2 000 CU/ml	Poulets d'engraissement	—	250 CU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1 000 CU. 3. A utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêtaglucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.	30.9.2000
			Poules pondeuses	—	250 CU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1 000 CU. 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.	30.9.2000
			Porcelets	4 mois	250 CU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1 000 CU. 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.	30.9.2000
			Porcs d'engraissement	—	250 CU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-1 000 CU. 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge.	30.9.2000
17	Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) ayant une activité minimale de: Solide: 6 000 EPU/g (2) Liquide: 6 000 EPU/ml	Poulets d'engraissement	—	750 EPU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1 500 -3 000 EPU. 3. A utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.	30.9.2000
			Poules pondeuses	—	750 EPU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1 500 -3 000 EPU. 3. A utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.	30.9.2000
			Porcelets	4 mois	750 EPU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1 500 -3 000 EPU. 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.	30.9.2000
			Porcs d'engraissement	—	750 EPU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1 500 -3 000 EPU. 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé.	30.9.2000
(1) 1 CU est la quantité d'enzyme qui libère 0,128 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge à pH 4,5 et à 30 °C. (2) 1 EPU est la quantité d'enzyme qui libère 0,0083 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d'avoine à pH 4,7 et à 30 °C.

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ANNEXE III

Numéro

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