Commission Regulation (EC) No 1464/2004 of 17 August 2004 concerning the authorisation for 10 years of the additive Monteban in feedingstuffs, belonging to the group of coccidiostats and other medicinal substances (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance

• Published date: 05 July 2006
• Subject Matter: alimenti per animali,alimentos para animales,aliments des animaux

02004R1464 — FR — 19.02.2019 — 003.001

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►B RÈGLEMENT (CE) No 1464/2004 DE LA COMMISSION du 17 août 2004 concernant l'autorisation décennale d'utilisation dans l'alimentation animale du «Monteban», additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 270 du 18.8.2004, p. 8)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT (CE) No 545/2006 DE LA COMMISSION du 31 mars 2006	L 94	26	1.4.2006
►M2	RÈGLEMENT (UE) No 884/2010 DE LA COMMISSION du 7 octobre 2010	L 265	4	8.10.2010
►M3	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/138 DE LA COMMISSION du 29 janvier 2019	L 26	1	30.1.2019

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▼B

RÈGLEMENT (CE) No 1464/2004 DE LA COMMISSION

du 17 août 2004

concernant l'autorisation décennale d'utilisation dans l'alimentation animale du «Monteban», additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article premier

L'annexe B, chapitre I, de la directive 70/524/CEE est modifiée comme suit:

la mention de l'additif narasin, appartenant au groupe «Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses», est supprimée.

Article 2

Le Monteban, additif appartenant au groupe «Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses» figurant à l’annexe du présent règlement, est autorisé en tant qu'additif utilisable dans l'alimentation des animaux aux conditions fixées dans ladite annexe.

Article 3

Une période de six mois est autorisée à compter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement en vue d'écouler les stocks de narasin.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

▼M1

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ANNEXE

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