Commission Regulation (EU) No 184/2011 of 25 February 2011 concerning the authorisation of Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) as a feed additive for chickens reared for laying, turkeys, minor avian species and other ornamental and game birds ( holder of authorisation Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, represented in the European Union by Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office ) (Text with EEA relevance)

• Published date: 26 February 2011
• Subject Matter: alimenti per animali,alimentos para animales,aliments des animaux
• Official Gazette Publication: Gazzetta ufficiale dell’Unione europea, L 53, 26 febbraio 2011,Diario Oficial de la Unión Europea, L 53, 26 de febrero de 2011,Journal officiel de l’Union européenne, L 53, 26 février 2011

2011R0184 — FR — 29.06.2016 — 001.001

---

Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document

►B RÈGLEMENT (UE) No 184/2011 DE LA COMMISSION du 25 février 2011 concernant l’autorisation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu’additif pour l’alimentation animale des poulettes élevées pour la ponte, des dindes, des espèces aviaires mineures, d’autres oiseaux d’ornement et du gibier à plumes ( ►M1 titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l'Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office ◄ ) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 053 du 26.2.2011, p. 33)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/897 DE LA COMMISSION du 8 juin 2016	L 152	7	9.6.2016

---

▼B

RÈGLEMENT (UE) No 184/2011 DE LA COMMISSION

du 25 février 2011

concernant l’autorisation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu’additif pour l’alimentation animale des poulettes élevées pour la ponte, des dindes, des espèces aviaires mineures, d’autres oiseaux d’ornement et du gibier à plumes ( ►M1 titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l'Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office ◄ )

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article premier

La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

---

ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif Nom du titulaire de

...