Commission Regulation (EU) No 349/2010 of 23 April 2010 concerning the authorisation of copper chelate of hydroxy analogue of methionine as a feed additive for all animal species (Text with EEA relevance)

• Published date: 24 April 2010
• Subject Matter: alimenti per animali,ravvicinamento delle legislazioni,alimentos para animales,aproximación de las legislaciones,aliments des animaux,rapprochement des législations
• Official Gazette Publication: Gazzetta ufficiale dell’Unione europea, L 104, 24 aprile 2010,Diario Oficial de la Unión Europea, L 104, 24 de abril de 2010,Journal officiel de l’Union européenne, L 104, 24 avril 2010

02010R0349 — FR — 13.08.2018 — 001.001

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►B RÈGLEMENT (UE) No 349/2010 DE LA COMMISSION du 23 avril 2010 concernant l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif alimentaire pour toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 104 du 24.4.2010, p. 31)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1039 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2018	L 186	3	24.7.2018

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▼B

RÈGLEMENT (UE) No 349/2010 DE LA COMMISSION

du 23 avril 2010

concernant l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif alimentaire pour toutes les espèces animales

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article premier

La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «composés d’oligo-éléments», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le règlement (CE) no 1253/2008 est abrogé.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

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ÁNNEXE

Numéro d’identification de l’additif	Nom du titulaire de l’autorisation	Additif	Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse	Espèce animale ou catégorie d’animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d’autorisation
						Teneur de l’élément (Cu) en mg/kg d’aliment complet d’une teneur en humidité de 12 %
Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments
3b4.10	—	Chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine	...