Commission Regulation (EU) No 9/2010 of 23 December 2009 concerning the authorisation of the endo-1,4-beta-xylanase produced by Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) as a feed additive for chickens for fattening, laying hens, ducks and turkeys for fattening (holder of authorisation Danisco (UK) Ltd, trading as Danisco Animal Nutrition and represented by Genencor International B.V.) (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance

• Published date: 07 January 2010
• Subject Matter: aproximación de las legislaciones,alimentos para animales,ravvicinamento delle legislazioni,alimenti per animali,rapprochement des législations,aliments des animaux
• Official Gazette Publication: Diario Oficial de la Unión Europea, L 3, 07 de enero de 2010,Gazzetta ufficiale dell’Unione europea, L 3, 07 gennaio 2010,Journal officiel de l’Union européenne, L 3, 07 janvier 2010

02010R0009 — FR — 30.03.2019 — 002.001

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►B RÈGLEMENT (UE) No 9/2010 DE LA COMMISSION du 23 décembre 2009 concernant l’autorisation de l’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poules pondeuses, des canards et des dindons d’engraissement (titulaire de l’autorisation: ►M2 Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV ◄ ) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 003 du 7.1.2010, p. 10)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1196/2012 DE LA COMMISSION du 13 décembre 2012	L 342	25	14.12.2012
►M2	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/221 DE LA COMMISSION du 6 février 2019	L 35	28	7.2.2019

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▼B

RÈGLEMENT (UE) No 9/2010 DE LA COMMISSION

du 23 décembre 2009

concernant l’autorisation de l’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poules pondeuses, des canards et des dindons d’engraissement (titulaire de l’autorisation: ►M2 Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV ◄ )

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article premier

La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

▼M1

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ANNEXE

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