Explanatory notes to the Combined Nomenclature of the European Union

• Published date: 07 June 2019
• Court: Provisional data
• Subject Matter: [object Object]

02019XC0329(02) — FR — 07.06.2019 — 001.001

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►B NOTES EXPLICATIVES DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE DE L'UNION EUROPÉENNE Publication faite en vertu de l'article 9 paragraphe 1 du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun ( 1 ) (JO C 119 du 29.3.2019, p. 1)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2019/C 157/04	C 157	12	8.5.2019
►M2	Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2019/C 179/02	C 179	2	24.5.2019
►M3	Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2019/C 179/03	C 179	2	24.5.2019
►M4	Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2019/C 179/04	C 179	3	24.5.2019
►M5	Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2019/C 179/05	C 179	4	24.5.2019
►M6	Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2019/C 192/09	C 192	25	7.6.2019

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▼B

NOTES EXPLICATIVES DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE DE L'UNION EUROPÉENNE

2019/C 119/01

Publication faite en vertu de l'article 9 paragraphe 1 du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun ( 2 )

SOMMAIRE
	Préface
A.	Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée
C.	Règles générales communes à la nomenclature et aux droits
Section I
Animaux vivants et produits du règne animal
1	Animaux vivants
2	Viandes et abats comestibles
3	Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
4	Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
5	Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Section II
Produits du règne végétal
6	Plantes vivantes et produits de la floriculture
7	Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
8	Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons
9	Café, thé, maté et épices
10	Céréales
11	Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
12	Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
13	Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
14	Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
Section III
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
15	Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Section IV
Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
16	Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
17	Sucres et sucreries
18	Cacao et ses préparations
19	Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
20	Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
21	Préparations alimentaires diverses
22	Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
23	Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
24	Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section V
Produits minéraux
25	Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
26	Minerais, scories et cendres
27	Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
Section VI
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
28	Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
29	Produits chimiques organiques
30	Produits pharmaceutiques
31	Engrais
32	Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
33	Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
34	Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre
35	Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
36	Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
37	Produits photographiques ou cinématographiques
38	Produits divers des industries chimiques
Section VII
Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
39	Matières plastiques et ouvrages en ces matières
40	Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section VIII
Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
41	Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
42	Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
43	Pelleteries et fourrures; pelleteries factices
Section IX
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
44	Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
45	Liège et ouvrages en liège
46	Ouvrages de sparterie ou de vannerie
Section X
Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications
47	Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
48	Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
49	Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
Section XI
Matières textiles et ouvrages en ces matières
50	Soie
51	Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
52	Coton
53	Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
54	Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
55	Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
56	Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
57	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
58	Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
59	Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
60	Étoffes de bonneterie
61	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
62	Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
63	Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
Section XII
Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
64	Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
65	Coiffures et parties de coiffures
66	Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
67	Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Section XIII
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
68	Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
69	Produits céramiques
70	Verre et ouvrages en verre
Section XIV
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
71	Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Section XV
Métaux communs et ouvrages en ces métaux
72	Fonte, fer et acier
73	Ouvrages en fonte, fer ou acier
74	Cuivre et ouvrages en cuivre
75	Nickel et ouvrages en nickel
76	Aluminium et ouvrages en aluminium
78	Plomb et ouvrages en plomb
81	Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières
82	Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
83	Ouvrages divers en métaux communs
Section XVI
Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils

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