Directive 2002/80/CE de la Commission du 3 octobre 2002 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

• Published date: 28 October 2002
• Subject Matter: Technical barriers,Approximation of laws,Environment
• Official Gazette Publication: Official Journal of the European Communities, L 291, 28 October 2002

2002L0080 — FR — 02.01.2013 — 001.001

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►B DIRECTIVE 2002/80/CE DE LA COMMISSION du 3 octobre 2002 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 291, 28.10.2002, p.20)

abrogé par:

	Journal officiel
	n°	page	date
Règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007	L 171	1	29.6.2007