Commission Regulation (EU) No 885/2010 of 7 October 2010 concerning the authorisation of the preparation of narasin and nicarbazin as a feed additive for chickens for fattening (holder of authorisation Eli Lilly and Company Ltd) and amending Regulation (EC) No 2430/1999 (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance

Published date08 October 2010
Subject Matteralimentos para animales,aliments des animaux
Official Gazette PublicationDiario Oficial de la Unión Europea, L 265, 08 de octubre de 2010,Journal officiel de l’Union européenne, L 265, 08 octobre 2010
TEXTE consolidé: 32010R0885 — FR — 01.01.2019

02010R0885 — FR — 01.01.2019 — 001.001


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►B RÈGLEMENT (UE) No 885/2010 DE LA COMMISSION du 7 octobre 2010 concernant l’autorisation de la préparation de narasin et de nicarbazine en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Eli Lilly and Company Ltd) et modifiant le règlement (CE) no 2430/1999 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 265 du 8.10.2010, p. 5)

Modifié par:

Journal officiel
page date
►M1 RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1957 DE LA COMMISSION du 11 décembre 2018 L 315 23 12.12.2018




▼B

RÈGLEMENT (UE) No 885/2010 DE LA COMMISSION

du 7 octobre 2010

concernant l’autorisation de la préparation de narasin et de nicarbazine en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Eli Lilly and Company Ltd) et modifiant le règlement (CE) no 2430/1999

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



Article premier

La préparation mentionnée en annexe, qui appartient à la catégorie des «coccidiostatiques et histomonostatiques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

Article 2

À l’annexe I du règlement (CE) no 2430/1999, l’entrée correspondant au numéro d’enregistrement de l’additif E 772, «Narasin 80 g/kg — Nicarbazine 80 g/kg» (Maxiban G160), est supprimée.

Les prémélanges et les aliments composés pour animaux contenant l’additif et étiquetés conformément au règlement (CE) no 2430/1999 pourront continuer à être mis sur le marché, demeurer sur le marché et être utilisés jusqu’à épuisement des stocks.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE



Numéro
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