Council Directive of 18 March 1991 on batteries and accumulators containing certain dangerous substances (91/157/EEC)

• Coming into Force: 26 September 2008
• Published date: 26 September 2008
• ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1991/157/2008-09-26
• Celex Number: 01991L0157-20080926
• Date: 26 September 2008
• Court: Provisional data

1991L0157 — FR — 26.09.2008 — 002.001

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►B DIRECTIVE DU CONSEIL du 18 mars 1991 relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses (91/157/CEE) (JO L 078, 26.3.1991, p.38)

abrogé par:

	Journal officiel
	n°	page	date
Directive 2006/66/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006	L 266	1	26.9.2006